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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ligne Ovale
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PANORAMAP
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PANORAMAP
Ligne Ovale, sarl

Numéro de dépôt :
4300615
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2026
PANORAMAP de Ligne Ovale

Présentation de la marque PANORAMAP

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ligne Ovale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANORAMAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Ligne Ovale domicilié(e) 18 allée des graveurs - 38300 - Bourgoin Jallieu - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 616 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ligne Ovale, M. Laurent Martineau domicilié(e) 18 allée des graveurs - 38300 - Bourgoin Jallieu - France.

La marque PANORAMAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANORAMAP arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

Ligne Ovale a également déposé les autres marques suivantes : SO CSBJ SOCIETAIRES DU CSBJ RUGBY , LIGNEOVALE


Ligne Ovale, sarl - 18 allée des graveurs - 38300 - Bourgoin Jallieu - France - SIREN 449616374


Ligne Ovale, M. Laurent Martineau - 18 allée des graveurs - 38300 - Bourgoin Jallieu - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

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